Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SEXOLOGUE CLINICIEN
AURES, Association
Mme. Joëlle MIGNOT

Numéro de dépôt :
4290023
Date de dépôt :
27/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SEXOLOGUE CLINICIEN de AURES

Présentation de la marque SEXOLOGUE CLINICIEN

Déposée par voie électronique le 27 juillet 2016 par AURES et madame Joëlle MIGNOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SEXOLOGUE CLINICIEN »

Les déposants sont AURES, Association domicilié(e) 47 rue des acacias - 75017 - PARIS - France et madame Joëlle MIGNOT domicilié(e) 47 rue des acacias - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Joelle MIGNOT domicilié(e) 47 RUE des Acacias - 75017 - PARISP-17E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44


AURES, Association - 47 rue des acacias - 75017 - PARIS - France

Mme. Joëlle MIGNOT - 47 rue des acacias - 75017 - PARIS - France


Mme. Joelle MIGNOT - 47 RUE des Acacias - 75017 - PARISP-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697664 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Éducation ; formation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition ;

Recherches scientifiques ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; services de médecine alternative .